Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bissey-la-Pierre (Côte-d'Or, France)

Source :

GeoNames :
Bissey-la-Pierre (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or) - commune
Bissey-la-Pierre (Bourgogne-Franche-Comté,Côte-d'Or) - lieu habité

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Bissey-la-Pierre

Cote : 7 H 584

Période : 1550 - 1777

Fonds : Répertoire PA
Terrier.

Cote : 7 H 586

Période : 1676 - 1677

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Baux des revenus du chambrier.

Cote : 7 H 589

Période : 1572 - 1681

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Baux généraux ; procédures contre les fermiers.

Cote : 7 H 590

Période : 1554 - 1727

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Justice : procès-verbal de levée d'un corps procès.

Cote : 7 H 595

Période : 1670 - 1691

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Cure : présentations, provisions, procurations et résignations, prise de possession.

Cote : 7 H 596

Période : 1546 - 1665

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Desserte de Bissey : portion congrue.

Cote : 7 H 603

Période : 1633 - 1692

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Corvées : sentence de contrainte.

Cote : 7 H 611

Période : 1722 - 1722

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Mine : procédures.

Cote : 7 H 615

Période : 1628 - 1748

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Four banal : droit d'usage, suppression.

Cote : 7 H 616

Période : 1238 - 1670

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme

Bissey-la-Pierre (Côte-d'Or, France)

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