Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Troyes, Chapitre cathédral de (Aube, France)

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Dîmes : accord entre le prieur d'Isle et le chapitre de Troyes.

Cote : 7 H 625

Période : 1266 - 1771

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Dîmes : procès contre le chapitre Saint-Étienne de Troyes.

Cote : 7 H 806

Période : 1375 - 1657

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Dîmes : accord avec le chapitre Saint-Étienne de Troyes.

Cote : 7 H 1844

Période : 1284 - 1284

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Dîmes : procédures contre le chapitre cathédral de Troyes.

Cote : 7 H 807

Période : 1609 - 1709

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Mainmorte : succession d'un chanoine de Saint-Etienne de Troyes.

Cote : 7 H 1565

Période : 1415 - 1415

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme

Troyes, Chapitre cathédral de (Aube, France)

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