Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Flavigny-sur-Ozerain (Côte-d'Or, France) -- Abbé

Source :

GeoNames : Flavigny-sur-Ozerain (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or)

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Fos 1-2 : Mépart, 1743. – Fos 5-10 : Mépart. – Fol. 11-13 : Aumônier. – Fos 14-21 : Infirmier. – F°. 22 : Courtillier ou Jardinier. – Fos 23...

Cote : Inventaire 263

Période : 1601 - 1743

Fonds : 6 H. – Abbaye bénédictine Saint-Pierre de Flavigny
Abbé : formule du serment.

Cote : 6 H 18

Période : 1473 - 1631

Fonds : 6 H. – Abbaye bénédictine Saint-Pierre de Flavigny
Abbé : provisions, prises de possession.

Cote : 6 H 19

Période : 1442 - 1739

Fonds : 6 H. – Abbaye bénédictine Saint-Pierre de Flavigny
Chapelle Sainte-Reine : procédure au sujet d'une prébende due par l'abbé ; bail.

Cote : 6 H 88

Période : 1609 - 1716

Fonds : 6 H. – Abbaye bénédictine Saint-Pierre de Flavigny
Bois : acquisition par l'abbé du bois de Verpant.

Cote : 6 H 122

Période : 1329 - 1329

Fonds : 6 H. – Abbaye bénédictine Saint-Pierre de Flavigny
Bois : plans.

Cote : 6 H 124

Période : 1601 - 1800

Fonds : 6 H. – Abbaye bénédictine Saint-Pierre de Flavigny
Donation par l'abbé à charge d'entretenir les religieux de certains habits.

Cote : 6 H 150

Période : 1275 - 1275

Fonds : 6 H. – Abbaye bénédictine Saint-Pierre de Flavigny
Redevance de 6 l. de cire sur l'abbé : procédure.

Cote : 6 H 172

Période : 1611 - 1624

Fonds : 6 H. – Abbaye bénédictine Saint-Pierre de Flavigny
Métairie du Berthier : Cession par Berthier.

Cote : 6 H 208

Période : 1668 - 1668

Fonds : 6 H. – Abbaye bénédictine Saint-Pierre de Flavigny
Métairie de l'Épineuse : traité avec l'abbaye de Fontenay, au sujet d'une rente due par cette dernière à l'abbé de Flavigny.

Cote : 6 H 223

Période : 1446 - 1446

Fonds : 6 H. – Abbaye bénédictine Saint-Pierre de Flavigny

Flavigny-sur-Ozerain (Côte-d'Or, France) -- Abbé

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