Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Martin-sur-le-Pré (Marne, France) -- Prieuré de Vinets

Source :

GeoNames : Saint-Martin-sur-le-Pré (Grand Est, Marne)

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Recherches dans les archives : pièces de procédures, fragments de catalogue d'actes.

Cote : 7 H 1819

Période : 1697 - 1700

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Prieur : dettes.

Cote : 7 H 1982

Période : 1403 - 1420

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Dîme en pain et vin pour la venue du roi : exemption.

Cote : 7 H 1987

Période : 1195 - 1322

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
État des terres du prieuré – procédure.

Cote : 7 H 1989

Période : 1401 - 1500

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Redevances : achat, don.

Cote : 7 H 1991

Période : 1200 - 1255

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Inventaires des titres.

Cote : 7 H 1979

Période : 1601 - 1700

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Juridiction de l'abbé : contestation.

Cote : 7 H 1984

Période : 1651 - 1651

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Redevance : donation, procédure.

Cote : 7 H 1992

Période : 1101 - 1500

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Redevance sur les Moulins : donation par Henry comte de Troyes.

Cote : 7 H 1995

Période : 1161 - 1381

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Redevance : donation.

Cote : 7 H 1996

Période : 1177 - 1177

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme

Saint-Martin-sur-le-Pré (Marne, France) -- Prieuré de Vinets

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