Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Queudes (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Queudes (Grand Est, Marne) - commune
Queudes (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Queudes

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Queudes. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1814). Arrêtés de police (1838-1867).

Cote : 2 O 3266

Période : 1814 - 1867

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Queudes (51451). Tableau d'assemblage 1 échelle 1/5000, plan remembré pour 1948 (papier)

Cote : 1754 W 126/1

Période : 1948 - 1948

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)
Queudes (51451). Section W2 échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1959, régulier avant 20/03/1980 (papier)

Cote : 1754 W 126/4

Période : 1959 - 1959

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)
Queudes (51451). Section X2 échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1959, régulier avant 20/03/1980 (papier)

Cote : 1754 W 126/6

Période : 1959 - 1959

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)
Queudes (51451). Section Y2 échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1959, régulier avant 20/03/1980 (papier)

Cote : 1754 W 126/8

Période : 1959 - 1959

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)
Queudes (51451). Section AD échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1959, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

Cote : 1754 W 126/14

Période : 1959 - 1959

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)
Queudes (51451). Section AE échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1959, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

Cote : 1754 W 126/15

Période : 1959 - 1959

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)
Queudes (51451). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1962, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

Cote : 1754 W 126/16

Période : 1962 - 1962

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)
Queudes (51451). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1967, régulier avant 20/03/1980 (papier)

Cote : 1754 W 126/17

Période : 1967 - 1967

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)

Queudes (Marne, France)

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