Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montigny-sur-Aube (Côte-d'Or, France)

Source :

GeoNames :
Montigny-sur-Aube (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or) - commune
Montigny-sur-Aube (Bourgogne-Franche-Comté,Côte-d'Or) - lieu habité

689 contenus liés

Montigny-sur-Aube (Côte-d'Or).

Cote : G 742

Période : 1334 - 1788

Fonds : Evêché de Langres
« Plusieurs seigneuries et domaines confondus en chaque titre. » - Biens fonds.

Cote : G 482

Période : 1667 - 1724

Fonds : Evêché de Langres
« Plusieurs seigneuries et domaines confondus en chaque titre. » - Droits de justice.

Cote : G 483

Période : 1614 - 1614

Fonds : Evêché de Langres
1755-1760

Cote : 4 E 100/1

Période : 1755 - 1760

Fonds : Étude de Montigny-sur-Aube (4 E 100)
1761-1766

Cote : 4 E 100/2

Période : 1761 - 1766

Fonds : Étude de Montigny-sur-Aube (4 E 100)
1767-1772

Cote : 4 E 100/3

Période : 1767 - 1772

Fonds : Étude de Montigny-sur-Aube (4 E 100)
1773-1778

Cote : 4 E 100/4

Période : 1773 - 1778

Fonds : Étude de Montigny-sur-Aube (4 E 100)
1779-1792

Cote : 4 E 100/5

Période : 1779 - 1792

Fonds : Étude de Montigny-sur-Aube (4 E 100)
1760-1765

Cote : 4 E 100/6

Période : 1760 - 1765

Fonds : Étude de Montigny-sur-Aube (4 E 100)
1766-1771

Cote : 4 E 100/7

Période : 1766 - 1771

Fonds : Étude de Montigny-sur-Aube (4 E 100)

Montigny-sur-Aube (Côte-d'Or, France)

689 contenus liés

Liens