Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Occey (Haute-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Occey (Grand Est, Haute-Marne) - commune
Occey (Grand Est, Haute-Marne) - lieu habité

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Chapelle Notre-Dame, dans l'église : provisions.

Cote : 3 H 481

Période : 1528 - 1661

Fonds : 3 H. – Abbaye bénédictine Saint-Pierre de Bèze
OCCEY

Période : 1836 - 1968

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1876

Cote : 158 M 360/7

Période : 1876 - 1876

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1881

Cote : 158 M 360/8

Période : 1881 - 1881

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1886

Cote : 158 M 360/9

Période : 1886 - 1886

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1921

Cote : 158 M 360/15

Période : 1921 - 1921

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1926

Cote : 158 M 360/16

Période : 1926 - 1926

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
Communes A à S.

Cote : 1093 W 9

Période : 1960 - 1960

Fonds : 1093 W - Dossiers d'artisans
OCCEY

Période : 1900 - 1994

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 8 Fi : 3 (communes de Guyonvelle à Orbigny-au-Val)
Occey. - Droits de pâturage.

Cote : G 195

Période : 1249 - 1249

Fonds : Evêché de Langres

Occey (Haute-Marne, France)

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