Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bellefond (Côte-d'Or, France)

Source :

GeoNames :
Bellefond (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or) - commune
Bellefond (Bourgogne-Franche-Comté,Côte-d'Or) - lieu habité

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Justice : confirmations ; procédures ; personnel.

Cote : 1 H 844

Période : 1257 - 1721

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Inventaire des biens, titres, papiers et revenus de l'office.

Cote : 1 H 901

Période : 1715 - 1715

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Inventaire et transcriptions de titres.

Cote : Cartulaire 122-bis

Période : 1601 - 1700

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
17 actes de 1257 à 1472 /3. Fol. 24 r° : Charte dé Hugues IV, duc de Bourgogne, défendant à ses officiers de faire aucun exploit de justice ...

Cote : 1 H 903

Période : 1401 - 1500

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Manuel des biens, droits et revenus.

Cote : 1 H 905

Période : 1421 - 1464

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Manuel de la seigneurie de Bellefond pour noble Antoine de la Palud, religieux et sacristain.

Cote : 1 H 907

Période : 1601 - 1700

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Manuels de la seigneurie de Bellefond.

Cote : 1 H 908

Période : 1651 - 1771

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
1440-1441

Cote : 1 H 909

Période : 1440 - 1441

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
1447-1451

Cote : 1 H 910

Période : 1447 - 1451

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
1454-1460

Cote : 1 H 911

Période : 1454 - 1460

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon

Bellefond (Côte-d'Or, France)

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