Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Auxonne (Côte-d'Or, France ; bureau de l'enregistrement et des domaines)

Source :

GeoNames : Auxonne (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or)

Affiner votre recherche :

722 contenus liés

29 août 1940-11 mai 1947

Cote : 3 Q 4/650

Période : 1940 - 1947

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines d'Auxonne (Côte-d'Or, France)
Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle et de simple police, des justices de paix et des conseils de prud'hommes ; actes ...

Période : 1790 - 1964

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines d'Auxonne (Côte-d'Or, France)
Registres de recette

Période : 1935 - 1955

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines d'Auxonne (Côte-d'Or, France)
19 novembre 1935-30 octobre 1940

Cote : 3 Q 4/653

Période : 1935 - 1940

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines d'Auxonne (Côte-d'Or, France)
22 février 1836-5 mai 1837

Cote : 3 Q 4/167

Période : 1836 - 1837

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines d'Auxonne (Côte-d'Or, France)
15 mars 1841-7 juin 1842

Cote : 3 Q 4/171

Période : 1841 - 1842

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines d'Auxonne (Côte-d'Or, France)
7 juin 1842-12 août 1843

Cote : 3 Q 4/172

Période : 1842 - 1843

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines d'Auxonne (Côte-d'Or, France)
28 septembre 1844-21 mars 1845

Cote : 3 Q 4/174

Période : 1844 - 1845

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines d'Auxonne (Côte-d'Or, France)
21 mars-25 septembre 1845

Cote : 3 Q 4/175

Période : 1845 - 1845

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines d'Auxonne (Côte-d'Or, France)
17 août-28 décembre 1846

Cote : 3 Q 4/178

Période : 1846 - 1846

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines d'Auxonne (Côte-d'Or, France)

Auxonne (Côte-d'Or, France ; bureau de l'enregistrement et des domaines)

722 contenus liés

Liens