Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chaume (la) (Commune de Corgoloin)

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Seigneurie

Période : 1408 - 1790

Fonds : Fonds Détourbet
Volume 7

Cote : 24 F 7

Période : 1552 - 1690

Fonds : Fonds Détourbet
Volume 10

Cote : 24 F 10

Période : 1524 - 1524

Fonds : Fonds Détourbet
Volume 21

Cote : 24 F 21

Période : 1752 - 1752

Fonds : Fonds Détourbet
Liasse

Cote : 24 F 23

Période : 1446 - 1753

Fonds : Fonds Détourbet
Inventaire des meubles du château

Cote : 34 F 77

Période : 1721 - 1721

Fonds : 34 F - Fonds Jannon de Chamblanc
Volume 1 relié manquant. Contenant les droits, redevances dues par les habitants et autres particuliers au seigneur de La Chaume, Visergent ...

Cote : 24 F 1

Période : 1676 - 1676

Fonds : Fonds Détourbet
Volume 3 Terrier de la Chaume et registres de censes audit lieu.

Cote : 24 F 3

Période : 1420 - 1668

Fonds : Fonds Détourbet
Justice

Période : 1408 - 1790

Fonds : Fonds Détourbet
Volume 8 Justice de la seigneurie de La Chaume.

Cote : 24 F 8

Période : 1643 - 1681

Fonds : Fonds Détourbet
Volume 12 Titres de Lespissoires.

Cote : 24 F 12

Période : 1553 - 1650

Fonds : Fonds Détourbet
Volume 13 Titres concernant le droit de rouage.

Cote : 24 F 13

Période : 1466 - 1676

Fonds : Fonds Détourbet
Volume 2 Titres concernant l'usage dans le bois de Bornotte. XVIIe siècle.

Cote : 24 F 2

Période : 1480 - 1665

Fonds : Fonds Détourbet
Volume 4 Contrats d'acquisition de La Chaume, Visargent et Corgoloin ensemble les payements.

Cote : 24 F 4

Période : 1642 - 1682

Fonds : Fonds Détourbet
Volume 5 Titres concernant le Grand Prés.

Cote : 24 F 5

Période : 1642 - 1642

Fonds : Fonds Détourbet
Volume 6 Reprises de fief de La Chaume, Visargent et Corgoloin.

Cote : 24 F 6

Période : 1547 - 1711

Fonds : Fonds Détourbet
Droits et biens divers

Période : 1408 - 1790

Fonds : Fonds Détourbet
Volume 9

Cote : 24 F 9

Période : 1643 - 1666

Fonds : Fonds Détourbet
Volume 11 Censes, rentes et autres droits dus au seigneur de Corgoloin et de La Chaume.

Cote : 24 F 11

Période : 1553 - 1617

Fonds : Fonds Détourbet
Volume 14 manquant.

Cote : 24 F 14

Fonds : Fonds Détourbet
Volume 15

Cote : 24 F 15

Période : 1645 - 1645

Fonds : Fonds Détourbet
Volume 16

Cote : 24 F 16

Période : 1555 - 1555

Fonds : Fonds Détourbet
Volume 17

Cote : 24 F 17

Période : 1408 - 1512

Fonds : Fonds Détourbet
Volume 18

Cote : 24 F 18

Période : 1676 - 1685

Fonds : Fonds Détourbet
Volume 19

Cote : 24 F 19

Période : 1538 - 1538

Fonds : Fonds Détourbet

Chaume (la) (Commune de Corgoloin)

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