Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Tour-du-Bois (la) Saône-et-Loire)

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Louis I.- Tutelle et curatelle de l'enfant de Jeanne Nicolardot et Pierre Parfaict, généalogie de la famille Nicolardot, succession de Jeann...

Cote : 34 F 3

Période : 1641 - 2000

Fonds : 34 F - Fonds Jannon de Chamblanc
Jean I. - Manuel de dettes, reconnaissance de rente au profit de l'Hôpital de Dijon, épitaphe

Cote : 34 F 6

Période : 1762 - 1792

Fonds : 34 F - Fonds Jannon de Chamblanc
Parlement : remontrances, notes et mémoires, notes sur l'administration des États et les impositions

Cote : 34 F 10

Période : 1767 - 1789

Fonds : 34 F - Fonds Jannon de Chamblanc
Émigration : lettres à Jean-Baptiste Beuverand de La Loyère sur la mort d'Édouard de La Loyère et sur celle de Madeleine-Philiberte Pérard

Cote : 34 F 13

Période : 1814 - 1814

Fonds : 34 F - Fonds Jannon de Chamblanc
Notes diverses : notes politiques sur l'Empire, brouillons de lettres écrites de Presbourg, copie d'une lettre du chanoine Barruel sur les j...

Cote : 34 F 14

Période : 1798 - 1820

Fonds : 34 F - Fonds Jannon de Chamblanc
Varia. - Liste de personnes habitant Dijon, notes sur la condition de la ville d'Auxonne par rapport au duché et au royaume tirées du "Livre...

Cote : 34 F 16

Période : 1601 - 1791

Fonds : 34 F - Fonds Jannon de Chamblanc
Clos Saint-Jacques : baux à cens et rentes, reconnaissances

Cote : 34 F 17

Période : 1669 - 1756

Fonds : 34 F - Fonds Jannon de Chamblanc
Chamblanc

Période : 1297 - 2000

Fonds : 34 F - Fonds Jannon de Chamblanc
Seigneurie : copies de lettres et mémoires pour un procès entre Nicolas Jannon et Jacques Batailhe de Francès sur la consistance et les limi...

Cote : 34 F 19

Période : 1774 - 1775

Fonds : 34 F - Fonds Jannon de Chamblanc
Procès contre un censitaire ; confirmation de donation d'un homme vivant et mourant par les Ursulines de Seurre et quittances de lods

Cote : 34 F 39

Période : 1623 - 1742

Fonds : 34 F - Fonds Jannon de Chamblanc

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