Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Trivier-sur-Moignans (Ain, France)

Source :

GeoNames : Saint-Trivier-sur-Moignans (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain)

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Saint-Trivier : procès-verbal d'assemblée

Période : 1789 - 1789

Fonds : Documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789
Saint-Trivier-sur-Moignans.

Cote : 4 N 268

Période : 1886 - 1942

Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)
Trévoux, Saint-Bernard, Saint-Didier-de-Formans, Toussieux, Ars-sur-Formans, Misérieux, Sainte-Euphémie, Savigneux, Villeneuve, Civrieux, Ma...

Période : 1900 - 2012

Fonds : Bulletins paroissiaux
Bulletin paroissial de Trévoux, Saint-Bernard, Saint-Didier-de-Formans, Toussieux, Ars-sur-Formans, Misérieux, Sainte-Euphémie, Savigneux, V...

Cote : 1624 Presse 1-2

Période : 1987 - 2006

Fonds : Bulletins paroissiaux
Communes de Baneins, Bouligneux, Chaneins, Châtillon-sur-Chalaronne, Dompierre-sur-Chalaronne, L'Abergement-Clémenciat, La Chapelle-du-Châte...

Cote : 5 S 9

Période : 1877 - 1877

Fonds : Répertoire numérique des chemins de fer et tramways
Ligne de Bourg à Frans.

Cote : 3 U 6222

Période : 1896 - 1900

Fonds : Tribunaux d'arrondissement
St-J - St-T

Cote : 5 V 33

Période : 1807 - 1905

Fonds : Fabriques
Saint-Trivier-sur-Moignans 1620 - 1632

Cote : FRAD001_EC LOT98609

Période : 1620 - 1632

Fonds : Etat Civil de la commune de Saint-Trivier-sur-Moignans
Saint-Trivier-sur-Moignans 1633 - 1637

Cote : FRAD001_EC LOT98610

Période : 1633 - 1637

Fonds : Etat Civil de la commune de Saint-Trivier-sur-Moignans
Saint-Trivier-sur-Moignans 1638 - 1642

Cote : FRAD001_EC LOT98611

Période : 1638 - 1642

Fonds : Etat Civil de la commune de Saint-Trivier-sur-Moignans

Saint-Trivier-sur-Moignans (Ain, France)

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