Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bressey-sur-Tille (Côte-d'Or, France)

Source :

GeoNames :
Bressey-sur-Tille (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or) - commune
Bressey-sur-Tille (Bourgogne-Franche-Comté,Côte-d'Or) - lieu habité

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Inventaire des titres de la mense abbatiale à Bressey-sur-Tille, Tellecey et l'Abergement-Foigney.

Cote : 1 H 161

Période : 1501 - 1600

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Bressey-sur-Tille

Cote : 1 H 367

Période : 1242 - 1242

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Donation.

Cote : 1 H 367

Période : 1242 - 1242

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Bressey-sur-Tille

Cote : E 1193

Période : 1751 - 1751

Fonds : Répertoire PA
Bressey-sur-Tille

Cote : C 500

Période : 1783 - 1783

Fonds : Répertoire PA
Bressey-sur-Tille

Cote : PM 416

Période : 1807 - 1807

Fonds : Répertoire des plans modernes
Bressey-sur-Tille

Cote : PM 44

Période : 1847 - 1859

Fonds : Répertoire des plans modernes
Vallée des Tilles

Cote : PM 750

Période : 1964 - 1964

Fonds : Répertoire des plans modernes
Vallée des Tilles

Cote : PM 751

Période : 1964 - 1964

Fonds : Répertoire des plans modernes
Vallée des Tilles

Cote : PM 754

Période : 1964 - 1965

Fonds : Répertoire des plans modernes

Bressey-sur-Tille (Côte-d'Or, France)

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