Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Buxy (Saône-et-Loire, France)

Source :

GeoNames :
Buxy (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - commune
Buxy (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - lieu habité

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BELIN, Claude

Cote : V/1/364

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
C 2625

Cote : C 2625

Période : 1773 - 1773

Fonds : Répertoire PA
CHAROLLES, Joseph

Cote : V/1/264

Fonds : Grande chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1724, 1725 et 1726
VITEAU, Simon

Cote : V/1/491

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780
COULON, Jean

Cote : V/1/302

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1735 et 1736
CHAROLLES, Louis François

Cote : V/1/272

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1727, 1728 et 1729
CHAROLLES, François

Cote : V/1/452

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1769-1770
CANILLOT, Claude Marie

Cote : V/1/468

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775
26 novembre 1901 - 4 septembre 1902.

Cote : 3 Q 19742

Période : 1901 - 1902

Fonds : Centre des impôts de Chalon et Mâcon, bureau de Buxy, service de l'Enregistrement (3Q)
13 janvier - 15 novembre 1904.

Cote : 3 Q 19745

Période : 1904 - 1904

Fonds : Centre des impôts de Chalon et Mâcon, bureau de Buxy, service de l'Enregistrement (3Q)

Buxy (Saône-et-Loire, France)

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