Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Til-Châtel (Côte-d'Or, France)

Source :

GeoNames :
Til-Châtel (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or) - commune
Til-Châtel (Bourgogne-Franche-Comté,Côte-d'Or) - lieu habité

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Aérodromes : servitudes aéronautiques

Période : 1973 - 1987

Fonds : 1219 W - Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE)
Saint-Yan (1979), Tournus Cuisery (1979), Joigny (1976), Auxerres Branches (1979), Saint-Florentin Cheu (1982)

Cote : 1219 W 4

Période : 1976 - 1982

Fonds : 1219 W - Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE)
Pont-sur-Yonne (1983), Joigny (1983), Cosne-Cours-sur-Loire (1982), Nevers Fourchambault (1976)

Cote : 1219 W 5

Période : 1976 - 1983

Fonds : 1219 W - Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE)
Yonne : Villeneuve-l'Archevêque (rivière Vanne) (1982), Voulaines-les-Templiers (usine de l'Étang du Roi) (1980), Gurgy (ru de Sinotte) (198...

Cote : 1219 W 9

Période : 1970 - 1987

Fonds : 1219 W - Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE)
Yonne : Courlon (rivière Yonne) (1988), Butteaux (rivière Armançon) (1979), Pont-sur-Yonne (rivière Yonne) (1976)

Cote : 1219 W 10

Période : 1976 - 1988

Fonds : 1219 W - Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE)
Pipe line éthylène

Cote : 1219 W 14

Période : 1972 - 1984

Fonds : 1219 W - Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE)
Pipe line éthylène : plan de surveillance

Cote : 1219 W 15

Période : 1972 - 1984

Fonds : 1219 W - Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE)
Pipe line sud européen : dossier de conférence interservice

Cote : 1219 W 18

Période : 1972 - 1984

Fonds : 1219 W - Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE)
C 4238

Cote : C 4238

Période : 1701 - 1800

Fonds : Répertoire PA
E 2000

Cote : E 2000

Période : 1619 - 1725

Fonds : Répertoire PA

Til-Châtel (Côte-d'Or, France)

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