Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Norges-la-Ville (Côte-d'Or, France)

Source :

GeoNames :
Norges-la-Ville (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or) - commune
Norges-la-Ville (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or) - lieu habité

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Transcriptions de titres et inventaires concernant l'office d'infirmier et celui d'aumônier.

Cote : 1 H 746

Période : 1701 - 1800

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Droits seigneuriaux.

Cote : 1 H 866

Période : 1441 - 1441

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Inventaire des biens, revenus, titres et papiers de l'office d'aumônier.

Cote : 1 H 871

Période : 1715 - 1715

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Terrier des biens et revenus de l'office de l'infirmerie.

Cote : 1 H 872

Période : 1553 - 1554

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Terrier de la seigneurie de Norges-la-Ville et dépendances.

Cote : 1 H 873

Période : 1560 - 1560

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Brétigny ; Ogny ; Clénay ; Norges

Cote : 1 H 880

Période : 1237 - 1717

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Dîmes : acquêts ; donations ; procédures.

Cote : 1 H 880

Période : 1237 - 1717

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Norges

Cote : 1 H 886-891

Période : 1239 - 1759

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Cure : présentation.

Cote : 1 H 886

Période : 1526 - 1759

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Reconnaissances générales et confection du terrier.

Cote : 1 H 887

Période : 1543 - 1578

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Terrier de la seigneurie.

Cote : 1 H 888

Période : 1560 - 1560

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Portion congrue ; dîmes et novales ; procédures.

Cote : 1 H 889

Période : 1239 - 1691

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Bois : procédures.

Cote : 1 H 890

Période : 1596 - 1601

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Manuel du revenu.

Cote : 1 H 891

Période : 1578 - 1578

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Amodiations, transactions, accords et reconnaissances relatifs aux biens fonds, droits et possessions de la mense conventuelle.

Cote : Cartulaire 121-2

Période : 1680 - 1740

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Manuel des cens et rentes dus au couvent à cause de la pitancerie.

Cote : 1 H 1053

Période : 1400 - 1401

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Manuel des dîmes de vin et cens royaux dus à l'abbé en mars 1455/6.

Cote : 1 H 213

Période : 1455 - 1456

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Manuel des dîmes de vins et cens royaux dus à l'abbé en mars 1456/7.

Cote : 1 H 214

Période : 1456 - 1457

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Norges-la-Ville (Côte-d'Or), route de Dijon à Langres : [Publicité PAM].

Cote : 14 W 1525-29

Période : 1936 - 1936

Fonds : Dommages de guerre Plan départemental
Norges-la-Ville (Côte-d'Or), route de Langres à Dijon : [Publicité PAM].

Cote : 14 W 1525-33

Période : 1936 - 1936

Fonds : Dommages de guerre Plan départemental
117 H BIS 1

Cote : 117 H BIS 1

Période : 1692 - 1692

Fonds : Répertoire PA
117 H BIS 2

Cote : 117 H BIS 2

Période : 1732 - 1732

Fonds : Répertoire PA
C 4239

Cote : C 4239

Période : 1701 - 1800

Fonds : Répertoire PA
C 4240

Cote : C 4240

Période : 1701 - 1800

Fonds : Répertoire PA
Norges-la-Ville

Cote : E 3234

Période : 1751 - 1751

Fonds : Répertoire PA
Norges-la-Ville

Cote : PM 213

Fonds : Répertoire des plans modernes
Norges-la-Ville

Cote : PM 427

Période : 1806 - 1806

Fonds : Répertoire des plans modernes
Rôle communaux, 1791 : Chevigny-en-Valière, Cusy-la-Colonne, Gevrey, Prissey, Saint-Bernard, Saint-Nicolas-les-Citeaux.

Cote : L 823

Période : 1791 - 1791

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Nan-sous-Thil – Puits.

Cote : L 518

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
L – V.

Cote : L 1746

Période : 1790 - 1795

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Saint-Jean-de-Losne – Salives.

Cote : L 206

Période : 1790 - 1799

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Lettre sur les pourceaux de Norges adressée à Monsieur le directeur du cabinet historique à Paris / Claude Rossignol. Dijon imprimerie de Mm...

Cote : BROCH 944

Période : 1855 - 1855

Fonds : Nouvelle bibliothèque historique
Lantenay – Ruffey-lès-Echirey.

Cote : L 1182

Période : 1790 - 1795

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
N – Q.

Cote : L 1668

Période : 1793 - 1794

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Cantons de Nuits – Vergy.

Cote : L 1700

Période : 1790 - 1790

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
M.

Cote : L 1810

Période : 1788 - 1798

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Secours pour événements malheureux : inondations, incendies, épidémies.

Cote : L 1824

Période : 1791 - 1796

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Babeau – Bazelot.

Cote : L 1155

Période : 1790 - 1800

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Nan-sous-Thil – Ouges.

Cote : L 262

Période : 1790 - 1790

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Daix – Nuits.

Cote : L 273

Période : 1792 - 1792

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Tableaux communaux : Nuits.

Cote : L 501

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Nolay – Nuits.

Cote : L 742

Période : 1790 - 1812

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Moutiers-Saint-Jean, Neuvelle, Norges-la-Ville, Nuits-Saint-Georges.

Cote : L 838-188

Période : 1791 - 1791

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
N – R.

Cote : L 890

Période : 1790 - 1800

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Genlis, 1790-an VIII ; – Gevrey, ans II-VIII ; – Ivry, an VII ; – Magny-Lambert, 1793 ; – Marcelois, 1792-an VII ; – Marmagne, ans V-VI ; – ...

Cote : L 1065

Période : 1790 - 1800

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
N – R.

Cote : L 1089

Période : 1790 - 1800

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Du 8 mai 1727 au 27 juillet 1730.

Cote : G 906

Période : 1727 - 1730

Fonds : Evêché de Langres
Délibérations.

Cote : G 958

Période : 1640 - 1667

Fonds : Evêché de Langres
Du 3 octobre 1714 au 8 septembre 1717.

Cote : G 902

Période : 1714 - 1717

Fonds : Evêché de Langres

Norges-la-Ville (Côte-d'Or, France)

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