Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Brazey-en-Morvan (Côte-d'Or, France)

Source :

GeoNames :
Brazey-en-Morvan (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or) - commune
Brazey-en-Morvan (Bourgogne-Franche-Comté,Côte-d'Or) - lieu habité

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G 3348

Cote : G 3348

Période : 1701 - 1800

Fonds : Répertoire PA
Ancien ordre judiciaire : liquidation

Cote : L 1314

Période : 1791 - 1794

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Blaisy-Bas : Georges Balluet. Bligny-sur-Ouche : station-service Elf (1977). Brazey-en-Morvan : entreprise Roger Martin (antérieur à 1998). ...

Cote : 1689 W 2

Période : 1977 - 2000

Fonds : 1689 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction des relations avec les collectivités locales et de l'environnement (DRCLE)
Bouze – Brazey-en-Plaine.

Cote : L 671

Période : 1790 - 1812

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
B.

Cote : L 884

Période : 1790 - 1800

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Circonscriptions paroissiales.

Cote : L 1316

Période : 1791 - 1791

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Affaires communes à plusieurs natures d'élections.

Cote : L 191

Période : 1790 - 1799

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Blaisy-Bas – Buxerolles.

Cote : L 255

Période : 1790 - 1790

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Brazey-en-Morvan

Cote : PM 1585/26

Période : 1820 - 1846

Fonds : Répertoire des plans modernes
G 3363-2

Cote : G 3363-2

Période : 1670 - 1670

Fonds : Répertoire PA

Brazey-en-Morvan (Côte-d'Or, France)

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