Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pluvault (Longeault-Pluvault, Côte-d'Or, France)

Source :

GeoNames :
Pluvault (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or) - lieu habité
Pluvault (Bourgogne-Franche-Comté,Côte-d'Or) - commune

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Pluvault

Cote : 78 H 3

Période : 1735 - 1735

Fonds : Répertoire PA
Pluvault

Cote : F/3(II)/COTE_D'OR/28

Période : 1789 - 1800

Fonds : Intérieur ; Direction de l’administration départementale et communale. Aménager le territoire au XIXe siècle : index géographiques (XIXe)
Pluvault

Cote : F/3(II)/COTE_D'OR/28

Période : 1798 - 1799

Fonds : Intérieur ; Direction de l’administration départementale et communale. Aménager le territoire au XIXe siècle : index géographiques (XIXe)
Contrat de mariage entre Simon Simon, laboureur, demeurant rue des Vertus, paroisse Saint-Nicolas des Champs, fils de Pierre Simon, décédé, ...

Cote : MC/ET/CV/587

Période : 1634 - 1634

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques MACÉ, 11 février 1628 - 18 octobre 1637 (étude CV)
Pluvault

Cote : PM 461

Période : 1808 - 1808

Fonds : Répertoire des plans modernes
Pluvault

Cote : PM 152

Période : 1837 - 1837

Fonds : Répertoire des plans modernes
Pluvault, Tart-le-Bas

Cote : PM 226

Période : 1817 - 1817

Fonds : Répertoire des plans modernes
Plat-Pays-de-Saulieu – Pluvet.

Cote : L 747

Période : 1790 - 1812

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Châteauneuf, Chaudenay-la-Ville, Chevigny-en-Valière, Pluvault, Colombier, Corcelotte, Dampierre-en-Montagne, Culêtre, Cussey-les-Forges, Cu...

Cote : L 846-2

Période : 1795 - 1796

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Pagny-l'Égalité (Pagny-le-Château), Panges, Pluvault, Posanges, Remilly-sur-Tille, Bretigny-la-Rue (commune de Saint-Bernard), Sainte-Colomb...

Cote : L 846-5

Période : 1795 - 1796

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Pluvault, Pluvet, Pont, Montigny-sur-Vingeanne (commune de Montigny-Mornay-Villeneuve-sur-Vingeanne), Premières.

Cote : L 850-8

Période : 1797 - 1798

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Norges, Orgeux, Orret, Pagny-le-Château, Panges, Pluvault, Pont-et-Massène, Posanges, Premeaux et Prissey (commune de Premeaux-Prissey), Ruf...

Cote : L 857-9

Période : 1791 - 1791

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Tableaux communaux : Obtrée – Ruffey-lès-Echirey.

Cote : L 502

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Nan-sous-Thil – Puits.

Cote : L 518

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Assemblées communales.

Cote : L 2017

Période : 1790 - 1790

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
1) Sociétés populaires, 1790-an III. 2) Comités de surveillance, 1793-an III.

Cote : L 2025

Période : 1790 - 1795

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Fêtes publiques.

Cote : L 2031

Période : 1790 - 1795

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Affaires diverses.

Cote : L 2034

Période : 1790 - 1794

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Recensement des terres ensemencées et des récoltes

Cote : L 2037

Période : 1790 - 1795

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
1) Industrie, 1791-an III. Enquête sur les bois et forges du département prescrite par le Comité d'agriculture et de commerce de l'Assemblée...

Cote : L 2044

Période : 1790 - 1795

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Correspondance et instructions ; listes ou cahiers de déclarations des candidats aux fonctions de jurés ; tableaux des jurés du district.

Cote : L 2074

Période : 1791 - 1796

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Constitution civile du clergé.

Cote : L 2078

Période : 1791 - 1791

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Circonscriptions paroissiales.

Cote : L 2079

Période : 1791 - 1793

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Affaires spéciales, par commune.

Cote : L 2083

Période : 1790 - 1796

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
1) Extinction de la mendicité, 1790-an III. Pétitions ou mémoires des municipalités de Brazey-en-Plaine, Saint-Jean-de-Losne et Trouhans, ex...

Cote : L 2087

Période : 1790 - 1795

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Communes.

Cote : L 190

Période : 1791 - 1800

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Plombières – Précy-sous-Thil.

Cote : L 204

Période : 1790 - 1799

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Pagny-la-Ville – Ruffey-lès-Echirey.

Cote : L 263

Période : 1790 - 1790

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Minutes de Moillet Roger

Cote : E 2611

Période : 1687 - 1689

Fonds : Ancien fonds des notaires de la Côte-d'Or (Série E)
1689-1699

Cote : E 2612

Période : 1689 - 1699

Fonds : Ancien fonds des notaires de la Côte-d'Or (Série E)
1700-1714

Cote : E 2613

Période : 1700 - 1714

Fonds : Ancien fonds des notaires de la Côte-d'Or (Série E)
1715-1720

Cote : E 2614

Période : 1715 - 1720

Fonds : Ancien fonds des notaires de la Côte-d'Or (Série E)
1721-1724

Cote : E 2615

Période : 1721 - 1724

Fonds : Ancien fonds des notaires de la Côte-d'Or (Série E)
Bartet, Jean (1828-....)

Cote : LH//125/55

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Bartet, Pierre Jacques (1829-....)

Cote : LH//125/59

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
M – V.

Cote : L 2082

Période : 1790 - 1796

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
A – L.

Cote : L 2081

Période : 1790 - 1796

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
1) Conseil général du département à lui joints deux membres du Conseil général de chacun des sept districts : séance tenue le 8 mai 1793 pou...

Cote : L 291

Période : 1793 - 1793

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
N – R.

Cote : L 1089

Période : 1790 - 1800

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Dabzac – Distely.

Cote : L 1163

Période : 1790 - 1800

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Abreuvoir

Cote : 9 Fi 21486-3

Période : 1900 - 1990

Fonds : 9 Fi - Cartes postales : Bourgogne (hors Dijon)
Ecoles et l'église

Cote : 9 Fi 21486-1

Période : 1900 - 1990

Fonds : 9 Fi - Cartes postales : Bourgogne (hors Dijon)
Monument

Cote : 9 Fi 21486-2

Période : 1900 - 1990

Fonds : 9 Fi - Cartes postales : Bourgogne (hors Dijon)

Pluvault (Longeault-Pluvault, Côte-d'Or, France)

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