Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Poinson-lès-Fayl (Haute-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Poinson-lès-Fayl (Grand Est, Haute-Marne) - commune
Poinson-lès-Fayl (Grand Est, Haute-Marne) - lieu habité

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Du 19 février 1773 au 24 octobre 1776.

Cote : G 918

Période : 1773 - 1776

Fonds : Evêché de Langres
Du 20 décembre 1782 au 26 août 1786.

Cote : G 921

Période : 1782 - 1786

Fonds : Evêché de Langres
1750-1760

Cote : G 1069

Période : 1750 - 1760

Fonds : Evêché de Langres
Perrogney - Piépape - Pierrefaite - Pierrefontaines - Pisseloup - Plesnoy - Poinsenot - Poinson-lès-Fayl.

Cote : 37 M 49

Période : 1870 - 1929

Fonds : Administration générale et économie
Construction d'un pont en bois sur le ruisseau de Chavanelle à Poinson-les-Fayl.

Cote : S SUP 155

Période : 1914 - 1919

Fonds : Inventaire provisoire du supplément de la série S
M. Jean-Baptiste Lavocat-Viardot, propriétaire à Poinson-les-Fayl : obligation par Mme veuve Hologne et MM. Hologne fils (28 avril 1864).

Cote : 82 J

Période : 1864 - 1864

Fonds : Inventaire du fonds Eugène Bottot, notaire à Fayl-Billot (82J)
M. Jean-Baptiste Lavocat-Viardot de Poinson-les-Fays. Obligation par M. Pierre Pernot, cultivateur à Guyonvelle à M. Lavocat-Viardot (1er ju...

Cote : 82 J

Période : 1875 - 1875

Fonds : Inventaire du fonds Eugène Bottot, notaire à Fayl-Billot (82J)
M. Jean-Baptiste Lavocat-Viardot, propriétaire à Poinson-les-Fayl : obligation par M. et Mle Darboy Millot au profit de M. Lavocat Viardot (...

Cote : 82 J

Période : 1876 - 1876

Fonds : Inventaire du fonds Eugène Bottot, notaire à Fayl-Billot (82J)
POINSON-LES-FAYL

Période : 1801 - 1994

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales
Etats de sections.

Cote : 3 P 3/394-1

Période : 1838 - 1838

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales

Poinson-lès-Fayl (Haute-Marne, France)

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