Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Jayat (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Jayat (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Jayat (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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Jayat

Cote : 2 O 2363-2371

Période : 1803 - 1939

Fonds : Dossiers d'administration communale
Bâtiments communaux.

Cote : 2 O 2365-2367

Période : 1811 - 1933

Fonds : Dossiers d'administration communale
Bâtiments religieux.

Cote : 2 O 2366

Période : 1811 - 1933

Fonds : Dossiers d'administration communale
Cultes.

Cote : 2 O 2370

Période : 1842 - 1848

Fonds : Dossiers d'administration communale
Instruction publique, arts.

Cote : 2 O 2371

Période : 1891 - 1936

Fonds : Dossiers d'administration communale
Administration générale.

Cote : 2 O 2363

Période : 1810 - 1810

Fonds : Dossiers d'administration communale
Bâtiments civils.

Cote : 2 O 2365

Période : 1830 - 1924

Fonds : Dossiers d'administration communale
Biens communaux.

Cote : 2 O 2368

Période : 1803 - 1939

Fonds : Dossiers d'administration communale
Police.

Cote : 2 O 2364

Période : 1823 - 1912

Fonds : Dossiers d'administration communale
Bâtiments d'enseignement.

Cote : 2 O 2367

Période : 1839 - 1933

Fonds : Dossiers d'administration communale
Travaux publics

Cote : 2 O 2369

Période : 1829 - 1831

Fonds : Dossiers d'administration communale

Jayat (Ain, France)

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