Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Selore (Saint-Yan, Saône-et-Loire, France)

Source :

GeoNames : Saint-Yan (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire)

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Liquidation de rentes dues à la succession Lenet de Selore.

Cote : 50 F 419

Période : 1760 - 1761

Fonds : 50 F - Fonds du château d'Arcelot
Correspondance de Claude Terrion, homme d'affaires à Saint-Didier-en-Brionnais et Selore.

Cote : 50 F 62

Période : 1759 - 1766

Fonds : 50 F - Fonds du château d'Arcelot
Notes de comptabilité, quittance, état du domaine, bail d'une maison.

Cote : 50 F 421

Période : 1765 - 1772

Fonds : 50 F - Fonds du château d'Arcelot
Achat et vente, inventaire des titres remis à l'acquéreur.

Cote : 50 F 418

Période : 1752 - 1779

Fonds : 50 F - Fonds du château d'Arcelot
Liquidation de rentes dues par la succession Lenet de Selore.

Cote : 50 F 420

Période : 1741 - 1773

Fonds : 50 F - Fonds du château d'Arcelot
Bois.

Cote : 50 F 422

Période : 1772 - 1773

Fonds : 50 F - Fonds du château d'Arcelot

Selore (Saint-Yan, Saône-et-Loire, France)

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