Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Spoy (Côte d'Or, France)

Source :

GeoNames :
Spoy (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or) - commune
Spoy (Bourgogne-Franche-Comté,Côte-d'Or) - lieu habité

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Spoy

Période : 1528 - 1786

Fonds : 3 H. – Abbaye bénédictine Saint-Pierre de Bèze
Cure : présentations ; démission.

Cote : 3 H 570

Période : 1646 - 1653

Fonds : 3 H. – Abbaye bénédictine Saint-Pierre de Bèze
Dîmes ; novales ; portion congrue : procédures.

Cote : 3 H 571

Période : 1686 - 1774

Fonds : 3 H. – Abbaye bénédictine Saint-Pierre de Bèze
E 1960

Cote : E 1960

Période : 1754 - 1754

Fonds : Répertoire PA
Du 20 décembre 1782 au 26 août 1786.

Cote : G 921

Période : 1782 - 1786

Fonds : Evêché de Langres
1) Primes pour l'arrestation de forçats évadés, an V. 2) Escroqueries : quêtes pour la rédemption des captifs français ; trésors cachés, 179...

Cote : L 485

Période : 1790 - 1800

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Promulgation, publication, enregistrement, réimpression et distribution des lois.

Cote : L 1131

Période : 1790 - 1800

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Pacaud – Peutot.

Cote : L 1175

Période : 1790 - 1800

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Affaires diverses.

Cote : L 1661

Période : 1790 - 1795

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Comités de surveillance.

Cote : L 1873

Période : 1793 - 1795

Fonds : Série L (période révolutionnaire)

Spoy (Côte d'Or, France)

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