Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dijon (Côte-d'Or, France) -- Cartulaires

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Dijon (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or) - lieu habité
Dijon (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or) - lieu habité

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Tome I : maisons à Dijon.

Cote : Cartulaire 123-1

Période : 1450 - 1749

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Inventaire et transcriptions de titres.

Cote : Cartulaire 122-bis

Période : 1601 - 1700

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
77 actes de [1113-1119] à 1567. Fol. 94 r° : Charte de Hugues II, duc de Bourgogne (s.d. [1113-1119]). Chevrier-Chaume, n° 438. – Fol. 108 r...

Cote : 1 H 904

Période : 1501 - 1600

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
17 actes de 1257 à 1472 /3. Fol. 24 r° : Charte dé Hugues IV, duc de Bourgogne, défendant à ses officiers de faire aucun exploit de justice ...

Cote : 1 H 903

Période : 1401 - 1500

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Tome II : immeubles dans la banlieue de Dijon.

Cote : Cartulaire 123-2

Période : 1555 - 1746

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Copies des titres généraux et droits du couvent.

Cote : Cartulaire 124-1

Période : 1701 - 1800

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon

Dijon (Côte-d'Or, France) -- Cartulaires

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