Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Verdun-sur-le-Doubs (Saône-et-Loire, France) -- Prieuré Palleau

Source :

GeoNames : Verdun-sur-le-Doubs (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire)

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Recueil de pièces intéressant les prieurés et spécialement celui de Larrey.

Cote : 1 H 1645

Période : 1701 - 1800

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Union du prieuré au chapitre de l'église cathédrale de Dijon : copies de pièces ; correspondance.

Cote : 1 H 1736

Période : 1732 - 1745

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Terrier.

Cote : 1 H 1737

Période : 1616 - 1630

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Copie du 1 H 1737.

Cote : 1 H 1738

Période : 1601 - 1700

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Taille : reconnaissance.

Cote : 1 H 1741

Période : 1281 - 1281

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Copie du 1 H 1737.

Cote : 1 H 1739

Période : 1703 - 1703

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Manuel des cens.

Cote : 1 H 1740

Période : 1703 - 1703

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Rang dans le clergé : processions générales ; assemblées du clergé.

Cote : 1 H 19

Période : 1651 - 1763

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Redevance sur le prieuré.

Cote : 1 H 1129

Période : 1372 - 1767

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon

Verdun-sur-le-Doubs (Saône-et-Loire, France) -- Prieuré Palleau

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