Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Apollinaire (Côte-d'Or, France) -- Manuels, terriers et états des revenus

Source :

GeoNames : Saint-Apollinaire (Bourgogne-Franche-Comté,Côte-d'Or)

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Manuel des cens emphytéotiques.

Cote : 1 H 739

Période : 1679 - 1679

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Manuel des cens emphytéotiques et redevances (Couvent et offices claustraux).

Cote : 1 H 740

Période : 1731 - 1731

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Terrier de l'office.

Cote : 1 H 950

Période : 1316 - 1608

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Immeubles sis à Dijon ; Talant ; Marsannay-la-Côte ; Chenoves ; Chaignay ; Saint-Apollinaire. En tête, table par dom Thomas Le Roy (10 mars ...

Cote : 1 H 1041

Période : 1539 - 1539

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Manuel des cens et rentes dus au couvent à cause de la pitancerie.

Cote : 1 H 1053

Période : 1400 - 1401

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Terrier des cens et redevances.

Cote : 1 H 167

Période : 1701 - 1800

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Copie du 1 H 169.

Cote : 1 H 170

Période : 1501 - 1600

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
État du revenu de l'abbaye.

Cote : 1 H 171

Période : 1438 - 1438

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Manuel du revenu temporel des cens, rentes et autres redevances dus à l'abbé « au Dijonnois seulement ».

Cote : 1 H 174

Période : 1588 - 1588

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Manuel du revenu temporel de l'abbaye présenté par Philibert Papillon, amodiateur de la recette dijonnaise depuis 1628 et de la totalité des...

Cote : 1 H 176

Période : 1647 - 1647

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon

Saint-Apollinaire (Côte-d'Or, France) -- Manuels, terriers et états des revenus

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