Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ruffey-lès-Echirey (Côte-d'Or, France) -- Manuels, terriers et état des revenus

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GeoNames : Ruffey-lès-Echirey (Bourgogne-Franche-Comté,Côte-d'Or)

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Manuel des recettes de la grèneterie.

Cote : 1 H 219

Période : 1502 - 1503

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Manuel de la recette générale appartenant à l'abbé.

Cote : 1 H 184

Période : 1544 - 1545

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Manuel des cens emphytéotiques ; rentes et autres droits sur les prieurés, patronages et églises et sur divers héritages (couvent et offices...

Cote : 1 H 737

Période : 1663 - 1663

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
État du revenu de l'abbaye.

Cote : 1 H 171

Période : 1438 - 1438

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Manuel de la recette du Dijonnais.

Cote : 1 H 187

Période : 1478 - 1483

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
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Cote : 1 H 225

Période : 1593 - 1594

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Manuel des dîmes de vin et cens royaux dus à l'abbé en mars 1455/6.

Cote : 1 H 213

Période : 1455 - 1456

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Manuel des dîmes de vins et cens royaux dus à l'abbé en mars 1456/7.

Cote : 1 H 214

Période : 1456 - 1457

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Manuel des biens, droits et revenus.

Cote : 1 H 905

Période : 1421 - 1464

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Manuel des cens emphytéotiques et redevances (Couvent et offices claustraux).

Cote : 1 H 740

Période : 1731 - 1731

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon

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