Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ouche (Côte-d'Or, France ; cours d'eau)

Source :

GeoNames : Ouche (Bourgogne-Franche-Comté,Côte-d'Or)

Affiner votre recherche :

9 contenus liés

Pèche dans l'Ouche : procédures.

Cote : 1 H 700

Période : 1404 - 1623

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Rivière d'Ouche.

Cote : 1 H 1008

Période : 869 - 1765

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Rivière d'Ouche.

Cote : 1 H 1009

Période : 1304 - 1710

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Rivière d'Ouche : pêche.

Cote : 1 H 1010

Période : 1579 - 1781

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Rivière d'Ouche : pêche.

Cote : 1 H 1011

Période : 1653 - 1690

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Rivière d'Ouche : pêche.

Cote : 1 H 1012

Période : 1690 - 1695

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Rivière d'Ouche : flottage des bois.

Cote : 1 H 1013

Période : 1642 - 1726

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Justice et seigneurie : mainmorte ; pêche ; chasse, etc.

Cote : 1 H 336

Période : 1259 - 1783

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Pêche dans l'Ouche : amendes ; contestations ; baux.

Cote : 1 H 509

Période : 1382 - 1768

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon

Ouche (Côte-d'Or, France ; cours d'eau)

9 contenus liés

Liens