Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ruffey-lès-Echirey (Côte-d'Or, France) -- Comptes

Source :

GeoNames : Ruffey-lès-Echirey (Bourgogne-Franche-Comté,Côte-d'Or)

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1397-1398

Cote : 1 H 1164

Période : 1397 - 1398

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
1444-1445

Cote : 1 H 1215

Période : 1444 - 1445

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
1517-1518

Cote : 1 H 1224

Période : 1517 - 1518

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
1525-1526

Cote : 1 H 1225

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1530-1531

Cote : 1 H 1227

Période : 1530 - 1531

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
1532-1533

Cote : 1 H 1228

Période : 1532 - 1533

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
1574

Cote : 1 H 1232

Période : 1574 - 1574

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
1575

Cote : 1 H 1234

Période : 1575 - 1575

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
1607

Cote : 1 H 1243

Période : 1607 - 1607

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
1608

Cote : 1 H 1245

Période : 1608 - 1608

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon

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