Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Arc-sur-Tille (Canton d')

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1) Généralités, an II. 2) District, ans II-III. 3) Cantons, 1790-an II. 4) Communes, 1791-an II.

Cote : L 1616

Période : 1790 - 1795

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Assemblées primaires

Cote : L 1618

Période : 1790 - 1795

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Bureaux et archives du district.

Cote : L 1624

Période : 1790 - 1796

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Cantons d'Arc-sur-Tille – Messigny.

Cote : L 1674

Période : 1793 - 1794

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Vérification du recensement des grains fait dans les municipalités en exécution des décrets des 17 août et 11 septembre 1793, et provenant d...

Cote : L 1678

Période : 1792 - 1794

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Recensement des légumes secs : quelques tableaux et fragments de tableaux par commune ou canton.

Cote : L 1680

Période : 1793 - 1794

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Recensement des grains en exécution de l'arrêté du Comité de salut public du 4 germinal an III : tableaux et fragments de tableaux par commu...

Cote : L 1681

Période : 1794 - 1795

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Cantons d'Arc-sur-Tille – Mirebeau.

Cote : L 1683

Période : 1793 - 1794

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Cantons d'Arc-sur-Tille – Binges.

Cote : L 1690

Période : 1793 - 1794

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Subsistances militaires.

Cote : L 1757

Période : 1793 - 1795

Fonds : Série L (période révolutionnaire)

Arc-sur-Tille (Canton d')

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