Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Flavigny-sur-Ozerain (canton de)

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1) Organisation, fonctions, ans IV-VII. 2) Épurations, réorganisation, ans IV-VII. 3) Bureaux : formés et transport de la correspondance, an...

Cote : L 319

Période : 1795 - 1800

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Époisses – Flavigny.

Cote : L 327

Période : 1795 - 1805

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
an IV-an VII

Cote : L 566

Période : 1795 - 1799

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Fourrages et pâturages.

Cote : L 575

Période : 1790 - 1800

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Flavigny – Moutier-Saint-Jean.

Cote : L 585

Période : 1790 - 1800

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Affaires spéciales au département.

Cote : L 598

Période : 1790 - 1799

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Flavigny – Fontaine-Française.

Cote : L 621

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Bataillon des grenadiers (levé parmi les compagnies ! de grenadiers de gardes nationales sédentaires, en exécution de la réquisition du géné...

Cote : L 930

Période : 1792 - 1794

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Prisons et maisons de correction.

Cote : L 1233

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Troupes à cheval ; remonte.

Cote : L 2265

Période : 1793 - 1795

Fonds : Série L (période révolutionnaire)

Flavigny-sur-Ozerain (canton de)

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