Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fleurey-sur-Ouche (Canton de)

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Bataillon des grenadiers (levé parmi les compagnies ! de grenadiers de gardes nationales sédentaires, en exécution de la réquisition du géné...

Cote : L 930

Période : 1792 - 1794

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Fleurey-sur-Ouche.

Cote : L 958

Période : 1791 - 1794

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Fleurey-sur-Ouche.

Cote : L 979

Période : 1791 - 1796

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
an IV-an VIII

Cote : L 1025

Période : 1795 - 1800

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Châteauneuf – Frolois.

Cote : L 1187

Période : 1795 - 1800

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
1) Avènement du Consulat, an VIII : Loi, décret, proclamations et circulaires. Comptes rendus, par l'Administration départementale et les Ad...

Cote : L 367

Période : 1799 - 1800

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Fête de l'Agriculture (10 messidor).

Cote : L 465

Période : 1795 - 1799

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Comptes rendus de célébration ; questions des administrations municipales au sujet du chômage, des sonneries de cloches et de la tenue des r...

Cote : L 476

Période : 1798 - 1800

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Arbres de la liberté.

Cote : L 477

Période : 1792 - 1798

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
1) Circulaires et correspondance relatives à l'établissement d'états, par canton, du nombre et de la qualité des terres ensemencées en blé, ...

Cote : L 554

Période : 1795 - 1797

Fonds : Série L (période révolutionnaire)

Fleurey-sur-Ouche (Canton de)

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