Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mont-Saint-Jean (Canton de)

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Marcheseuil – Moutier-Saint-Jean.

Cote : L 1189

Période : 1795 - 1800

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
1) Anciennes administrations : liquidation, 1790. 2) Nouvelles administrations : formation ; personnel ; bureaux ; archives, 1790-an IV. Arr...

Cote : L 1265

Période : 1790 - 1796

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Enquête sur les bois et forges du département prescrite par le Comité d'agriculture et de commerce de l'Assemblée nationale ; tableaux par c...

Cote : L 1281

Période : 1790 - 1790

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Troupes à cheval ; remonte.

Cote : L 1300

Période : 1793 - 1795

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Nouvel ordre judiciaire

Cote : L 1315

Période : 1790 - 1795

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Bataillon des grenadiers (levé parmi les compagnies ! de grenadiers de gardes nationales sédentaires, en exécution de la réquisition du géné...

Cote : L 930

Période : 1792 - 1794

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
an IV-an VIII

Cote : L 1025

Période : 1795 - 1800

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
M – V.

Cote : L 1112

Période : 1790 - 1800

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
an IV

Cote : L 380

Période : 1795 - 1796

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
an VI

Cote : L 382

Période : 1797 - 1798

Fonds : Série L (période révolutionnaire)

Mont-Saint-Jean (Canton de)

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