Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Beire-le-Fort (Côte-d'Or, France)

Source :

GeoNames :
Beire-le-Fort (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or) - commune
Beire-le-Fort (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or) - lieu habité

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Administration communale : Beire-le-Fort

Cote : 2 O 60 1-40

Période : 1794 - 1958
Comptabilité et finances communales

Fonds : Administration communale : Beire-le-Fort
Comptes de gestion

Fonds : Administration communale : Beire-le-Fort
an IX-1880

Cote : 2 O 60/1

Période : 1800 - 1880

Fonds : Administration communale : Beire-le-Fort
1880-1952

Cote : 2 O 60/2

Période : 1880 - 1952

Fonds : Administration communale : Beire-le-Fort
Budgets

Fonds : Administration communale : Beire-le-Fort
Comptabilité occulte, indemnités, achat, vote de crédits et de subventions

Cote : 2 O 60/3

Période : 1844 - 1933

Fonds : Administration communale : Beire-le-Fort
Budget primitif et budget supplémentaire

Cote : 2 O 60/4

Période : 1940 - 1952

Fonds : Administration communale : Beire-le-Fort
Emprunts et dettes

Fonds : Administration communale : Beire-le-Fort
Emprunts pour payer les réquisitions, dettes

Cote : 2 O 60/5

Période : 1874 - 1919

Fonds : Administration communale : Beire-le-Fort

Beire-le-Fort (Côte-d'Or, France)

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