Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Magny-lès-Villers-la-Faye

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Tableaux communaux : Nuits.

Cote : L 501

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Sociétés populaires.

Cote : L 1386

Période : 1793 - 1794

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Industrie.

Cote : L 1404

Période : 1790 - 1795

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
H – L.

Cote : L 1809

Période : 1788 - 1797

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Maconge – Magny-sur-Tille.

Cote : L 721

Période : 1790 - 1812

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Rôle communaux, 1791 : Chevigny-en-Valière, Cusy-la-Colonne, Gevrey, Prissey, Saint-Bernard, Saint-Nicolas-les-Citeaux.

Cote : L 823

Période : 1791 - 1791

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
1) Recensement des terres ensemencées et des récoltes, 1790-an III. 2) Renseignements sur les moulins, an II.

Cote : L 1398

Période : 1790 - 1795

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
1) Personnel, an II. 2) Biens communaux, ans II-III. Partage : états, par commune, des nature et quantité de biens communaux, avec indicatio...

Cote : L 1407

Période : 1793 - 1795

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Corgoloin – Dijon.

Cote : L 198

Période : 1790 - 1799

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Maconge – Meursault.

Cote : L 534

Fonds : Série L (période révolutionnaire)

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