Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Athie-sous-Moutier-Saint-Jean

Affiner votre recherche :

14 contenus liés

Abergement-lès-Auxonne (L') – Avot.

Cote : L 508

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Abergement-Foigney (L') – Avot.

Cote : L 526

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Abergement-Foigney (L') – Avot.

Cote : L 253

Période : 1790 - 1790

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Abergement-Foigney (L') – Fontaine-lès-Dijon.

Cote : L 270

Période : 1791 - 1791

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
A – R.

Cote : L 1085

Période : 1790 - 1800

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Recensement des terres ensemencées et des récoltes.

Cote : L 2240

Période : 1790 - 1795

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Tableaux communaux : Abergement-Foigney (L') – Buxerolles.

Cote : L 498

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Athie-sous-Moutier-Saint-Jean – Auxey-le-Grand.

Cote : L 654

Période : 1790 - 1812

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Cahuet – Caubert.

Cote : L 1160

Période : 1790 - 1800

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Pacaud – Peutot.

Cote : L 1175

Période : 1790 - 1800

Fonds : Série L (période révolutionnaire)

Athie-sous-Moutier-Saint-Jean

14 contenus liés

Liens