Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ampilly-les-Bordes (Côte-d'Or, France)

Source :

GeoNames :
Ampilly-les-Bordes (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or) - commune
Ampilly-les-Bordes (Bourgogne-Franche-Comté,Côte-d'Or) - lieu habité

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Comptes de gestion

Fonds : Administration communale : Ampilly-les-Bordes
Comptes de la société civile des hameaux d'Ampilly

Cote : 2 O 14/4

Période : 1927 - 1952

Fonds : Administration communale : Ampilly-les-Bordes
Remboursement d'une rente foncière (1840), emprunt de 3000 Francs destiné à couvrir le déficit constaté au budget additionnel de 1930 (1930-...

Cote : 2 O 14/5

Période : 1840 - 1934

Fonds : Administration communale : Ampilly-les-Bordes
Administration générale de la commune

Fonds : Administration communale : Ampilly-les-Bordes
Contentieux et assurances

Cote : 2 O 14/6

Période : 1910 - 1911

Fonds : Administration communale : Ampilly-les-Bordes
Affaires militaires, pompiers

Fonds : Administration communale : Ampilly-les-Bordes
Paiement des réquisitions allemandes et affaires consécutives (1872-1878) ; subventions : pour les soldats blessés pendant la guerre (1914),...

Cote : 2 O 14/9

Période : 1872 - 1923

Fonds : Administration communale : Ampilly-les-Bordes
Édifices communaux

Fonds : Administration communale : Ampilly-les-Bordes
Édifices publics

Fonds : Administration communale : Ampilly-les-Bordes
Édifices du culte

Fonds : Administration communale : Ampilly-les-Bordes

Ampilly-les-Bordes (Côte-d'Or, France)

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