Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Nicolas-lès-Cîteaux (Côte-d'Or, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Nicolas-lès-Cîteaux (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or) - commune
La Sauve (Nouvelle-Aquitaine,Gironde) - lieu habité

111 contenus liés

1509-1623

Cote : 4 E 2/987

Période : 1509 - 1623

Fonds : Versement de la Chambre des notaires. Études dans et hors Dijon ; Actes passés pour les institutions (4 E 2),
1549-1560

Cote : 4 E 2/990

Période : 1549 - 1560

Fonds : Versement de la Chambre des notaires. Études dans et hors Dijon ; Actes passés pour les institutions (4 E 2),
1560-1720

Cote : 4 E 2/988

Période : 1560 - 1720

Fonds : Versement de la Chambre des notaires. Études dans et hors Dijon ; Actes passés pour les institutions (4 E 2),
Inventaire des actes pour l'abbaye de Cîteaux

Cote : 4 E 2/990

Période : 1563 - 1584

Fonds : Versement de la Chambre des notaires. Études dans et hors Dijon ; Actes passés pour les institutions (4 E 2),
Cîteaux (Côte-d'Or).

Cote : G 115

Période : 1489 - 1489

Fonds : Evêché de Langres
Sceau de Henri, abbé de Cîteaux

Cote : 13H8/1

Période : 1300 - 1400

Fonds : Florilège de sceaux conservés aux Archives départementales de la Somme (séries G et H) et dans d'autres institutions publiques (Musée de Pic...
Sceau de Guillaume, abbé de Cîteaux

Cote : 4G1020

Période : 1321 - 1321

Fonds : Florilège de sceaux conservés aux Archives départementales de la Somme (séries G et H) et dans d'autres institutions publiques (Musée de Pic...
11 H 138

Cote : 11 H 138

Période : 1718 - 1730

Fonds : Répertoire PA
11 H 175

Cote : 11 H 175

Période : 1715 - 1717

Fonds : Répertoire PA
11 H 181

Cote : 11 H 181

Période : 1731 - 1738

Fonds : Répertoire PA

Saint-Nicolas-lès-Cîteaux (Côte-d'Or, France)

111 contenus liés

Liens