Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Neussargues-Moissac (Neussargues en Pinatelle, Cantal, France)

Source :

GeoNames : Neussargues-Moissac (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal)

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Neussargues-Moissac

Période : 1948 - 1985

Fonds : Fonds Claude Apchin
Construction d'un bâtiment pour E.D.F. (affaire 75)

Période : 1948 - 1985

Fonds : Fonds Claude Apchin
Avant-projets, correspondance, appel d'offres, comptes-rendus de chantier.

Cote : 15 J 80

Période : 1960 - 1964

Fonds : Fonds Claude Apchin
Réception des travaux, honoraires et règlement des entreprises.

Cote : 15 J 81

Période : 1960 - 1965

Fonds : Fonds Claude Apchin
Agrandissement du poste de secours (affaire 1125)

Période : 1948 - 1985

Fonds : Fonds Claude Apchin
Minutes, avant-projet sommaire, avant-projet définitif, dossier de consultation des entreprises.

Cote : 15 J 82

Période : 1978 - 1979

Fonds : Fonds Claude Apchin
Correspondance, permis de construire, dossier d'appel d'offres, comptes-rendus de chantier, ordres de service, honoraires, marchés et règlem...

Cote : 15 J 83

Période : 1978 - 1983

Fonds : Fonds Claude Apchin
Aménagement de la maison de M. Delrieux à Neussargues (affaire 67).

Cote : 15 J 166

Période : 1961 - 1963

Fonds : Fonds Claude Apchin
Agrandissement de la maison de M. Maury à Neussargues (affaire 14).

Cote : 15 J 209

Période : 1957 - 1957

Fonds : Fonds Claude Apchin
Construction d'une villa pour M. Auliac à Neussargues (affaire 126).

Cote : 15 J 229

Période : 1961 - 1962

Fonds : Fonds Claude Apchin

Neussargues-Moissac (Neussargues en Pinatelle, Cantal, France)

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