Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Neussargues-Moissac (Neussargues en Pinatelle, Cantal, France)

Source :

GeoNames : Neussargues-Moissac (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal)

12 contenus liés

Neussargues-Moissac

Période : 1716 - 1985

Fonds : Tribunal criminel, cour d'assises et tribunaux civils d'arrondissement (1800-1958)
Filliol-Peschaud.

Cote : 3 U 3/187

Période : 1827 - 1827

Fonds : Tribunal criminel, cour d'assises et tribunaux civils d'arrondissement (1800-1958)
Les habitants de Laval / Les habitants de Moissac.

Cote : 3 U 3/188

Fonds : Tribunal criminel, cour d'assises et tribunaux civils d'arrondissement (1800-1958)
Dubois / Amagot.

Cote : 3 U 3/189

Fonds : Tribunal criminel, cour d'assises et tribunaux civils d'arrondissement (1800-1958)
Chantel / Cellier.

Cote : 3 U 3/190

Fonds : Tribunal criminel, cour d'assises et tribunaux civils d'arrondissement (1800-1958)
Entrepreneur du 15e lot du chemin de fer / Neyrat-Courtois.

Cote : 3 U 3/191

Fonds : Tribunal criminel, cour d'assises et tribunaux civils d'arrondissement (1800-1958)
Delrieu / Estival-Chavaribeyre.

Cote : 3 U 3/192

Fonds : Tribunal criminel, cour d'assises et tribunaux civils d'arrondissement (1800-1958)
Charbonnel / Amouroux veuve Brihat.

Cote : 3 U 3/193

Fonds : Tribunal criminel, cour d'assises et tribunaux civils d'arrondissement (1800-1958)
Eglise de Neussargues-Moissac, le choeur (entre 1101 et 1200). - [ca 1980]. - Couleur

Cote : 35 Fi 216

Période : 1980 - 1980

Fonds : Diapositives de l'association Photothèque et Archives cantaliennes
Eglise de Neussargues-Moissac, le clocher (entre 1101 et 1200). - [ca 1980]. - Couleur

Cote : 35 Fi 217

Période : 1980 - 1980

Fonds : Diapositives de l'association Photothèque et Archives cantaliennes

Neussargues-Moissac (Neussargues en Pinatelle, Cantal, France)

12 contenus liés

Liens