Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Breteuil (Eure, France)

Source :

GeoNames : Breteuil (Normandie, Eure)

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Breteuil (Eure)

Cote : CP/F/1a/2002/15

Fonds : Intérieur. Plans-atlas de communes (1814-1937)
GORGEU, Guillaume Joachim

Cote : V/1/364

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
Paris, septembre 1610. Lettres patentes de Louis XIII érigeant la baronnie de Damville, au duché d’Évreux, en duché-pairie mouvante du roi à...

Cote : X/1a/8647

Période : 1610 - 1610

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...
Vente moyennant 40 livres d'un quartier de vigne à Saint-Léger-en-Laye ( : Saint-Germain-en-Laye, Yvelines) par Nicolas Chappel, laboureur à...

Cote : MC/ET/XXXIII/181

Période : 1567 - 1567

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 24 avril 1565 - 1577 (étude XXXIII)
Transaction entre Louis Passart, marchand épicier à Paris, rue des Lombards, et Hermant Anffroy, curé de Breteuil au diocèse d'Evreux, écoli...

Cote : MC/ET/XXXIII/182

Période : 1568 - 1568

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 24 avril 1565 - 1577 (étude XXXIII)
Vente, moyennant 20 livres, par Jacques Perdriel, compagnon plâtrier demeurant à l'abbaye Saint-Antoine-lès-Paris, à Hermant Auffroy, curé d...

Cote : MC/ET/XXXIII/183

Période : 1570 - 1570

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 24 avril 1565 - 1577 (étude XXXIII)
Obligation de 120 livres pour loyal prêt, par Philbert de Fay, marchand et laboureur à Romainville, paroisse de Magny-l'Essart [Magny-les-Ha...

Cote : MC/ET/XXXIII/183

Période : 1570 - 1570

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 24 avril 1565 - 1577 (étude XXXIII)
Vente moyennant 20 livres de 60 perches de terre à Breteuil par Jacques Perdriel, compagnon plastrier à l'abbaye Saint-Antoine de Paris, à H...

Cote : MC/ET/XXXIII/183

Période : 1570 - 1570

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 24 avril 1565 - 1577 (étude XXXIII)
Association entre Marquis HUE, fondeur d'artillerie pour le roi à Breteuil, et Richard ROGERIE, marchand à Morlaix, pour l'exploitation d'un...

Cote : MC/ET/CXXII/42

Période : 1544 - 1544

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles DUGUÉ, 30 mars 1540 - 20 septembre 1559 (étude CXXII)
REVOL, François

Cote : V/1/501

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780

Breteuil (Eure, France)

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