Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Martin-de-Queyrières (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Martin-de-Queyrières (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Saint-Martin-de-Queyrières (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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24 juillet 1810-4 juin 1812

Cote : 3 Q 692

Période : 1810 - 1812

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
4 juin 1812-19 novembre 1813

Cote : 3 Q 693

Période : 1812 - 1813

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
20 novembre 1813-5 octobre 1815

Cote : 3 Q 694

Période : 1813 - 1815

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
5 octobre 1815-25 juin 1817

Cote : 3 Q 695

Période : 1815 - 1817

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
25 juin 1817-26 mars 1819

Cote : 3 Q 696

Période : 1817 - 1819

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
27 mars 1819-13 janvier 1821

Cote : 3 Q 697

Période : 1819 - 1821

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
14 janvier 1821-26 septembre 1822

Cote : 3 Q 698

Période : 1821 - 1822

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
26 septembre 1822-7 juillet 1824

Cote : 3 Q 699

Période : 1822 - 1824

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
7 juillet 1824-17 mai 1826

Cote : 3 Q 700

Période : 1824 - 1826

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
18 mai 1826-22 octobre 1827

Cote : 3 Q 701

Période : 1826 - 1827

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement

Saint-Martin-de-Queyrières (Hautes-Alpes, France)

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