Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chavannes-sur-Suran (Ain, France)

Source :

GeoNames : Chavannes-sur-Suran (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain)

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Arrondissement de Bourg (partie nord)

Cote : 63 J 18

Période : 1944 - 1944

Fonds : Fonds Robert Volland
BAILLAT Jean-Louis, notaire à Chavannes-sur-Suran

Cote : 3 E 29586-29626

Période : 1776 - 1819

Fonds : Versement de Maître Marc BERGER, notaire à Treffort
Répertoire

Cote : 3 E 29586

Période : 1776 - 1819

Fonds : Versement de Maître Marc BERGER, notaire à Treffort
Minutes

Cote : 3 E 29587-29626

Période : 1776 - 1819

Fonds : Versement de Maître Marc BERGER, notaire à Treffort
12 septembre 1776-1777

Cote : 3 E 29587

Fonds : Versement de Maître Marc BERGER, notaire à Treffort
janvier-24 mai 1778

Cote : 3 E 29588

Fonds : Versement de Maître Marc BERGER, notaire à Treffort
1779

Cote : 3 E 29589

Période : 1779 - 1779

Fonds : Versement de Maître Marc BERGER, notaire à Treffort
1780

Cote : 3 E 29590

Période : 1780 - 1780

Fonds : Versement de Maître Marc BERGER, notaire à Treffort
1781-1782

Cote : 3 E 29591

Période : 1781 - 1782

Fonds : Versement de Maître Marc BERGER, notaire à Treffort
1783

Cote : 3 E 29592

Période : 1783 - 1783

Fonds : Versement de Maître Marc BERGER, notaire à Treffort

Chavannes-sur-Suran (Ain, France)

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