Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Jean-Saint-Nicolas (Hautes-Alpes, France)

Source :

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Saint-Jean-Saint-Nicolas (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Saint-Jean-Saint-Nicolas (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Sigoyer et Vitrolles ; réunion du hameau d'Aups à la commune de Fouillouse ; Champoléon, Saint-Jean-Saint-Nicolas, Saint-Léger, Ancelle et C...

Cote : 3 P 31

Période : 1802 - 1835

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3P- Documentation cadastrale antérieure à 1940
Saint-Eusèbe-en-Champsaur-Sainte-Marie.

Cote : 3 P 43

Période : 1810 - 1830

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3P- Documentation cadastrale antérieure à 1940
Saint-Jean-Saint-Nicolas.

Cote : 1212 W 261

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Saint-Jean-Saint-Nicolas.

Cote : 1212 W 267

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Saint-Jean-Saint-Nicolas.

Cote : 1212 W 268

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Saint-Jean-Saint-Nicolas.

Cote : 1182 W 27

Période : 1909 - 1955

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Saint-Jean-Saint-Nicolas

Cote : 6 Fi 2961, 3180, 3748, 3946, 4047, 4054, 4497-4499, 5141, 5432-5433, 1752, 1757, 2328-2329, 2741-2743, 2768-2771

Période : 1925 - 1986

Fonds : Répertoire méthodique détaillé de la sous-série 6 Fi - Cartes postales
Le pont sur le Drac et le village de Saint-Jean Combier, Mâcon

Cote : 6 Fi 702

Période : 1925 - 1986

Fonds : Répertoire méthodique détaillé de la sous-série 6 Fi - Cartes postales
Vue générale Société des Editions de France, Marseille

Cote : 6 Fi 1752

Période : 1925 - 1986

Fonds : Répertoire méthodique détaillé de la sous-série 6 Fi - Cartes postales
L'Autane et l'oratoire Edt. Boyer

Cote : 6 Fi 1757

Période : 1925 - 1986

Fonds : Répertoire méthodique détaillé de la sous-série 6 Fi - Cartes postales

Saint-Jean-Saint-Nicolas (Hautes-Alpes, France)

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