Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chéry-lès-Rozoy (Aisne, France)

Source :

GeoNames :
Chéry-lès-Rozoy (Hauts-de-France, Aisne) - commune
Chéry-lès-Rozoy (Hauts-de-France, Aisne) - lieu habité

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Chéry-lès-Rozoy.

Cote : BV 19/2

Période : 1789 - 1789

Fonds : Cahiers de doléances et États généraux de 1789
1776-an X.

Cote : 1 E 196/1

Période : 1776 - 1802

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection du greffe (lettre C)
1841-1862.

Cote : 1 E 196/4

Période : 1841 - 1862

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection du greffe (lettre C)
1942.

Cote : 1 E 196/6_6

Période : 1942 - 1942

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection du greffe (lettre C)
1944.

Cote : 1 E 196/6_8

Période : 1944 - 1944

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection du greffe (lettre C)
1946.

Cote : 1 E 196/6_10

Période : 1946 - 1946

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection du greffe (lettre C)
1949.

Cote : 1 E 196/6_13

Période : 1949 - 1949

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection du greffe (lettre C)
1874-1878.

Cote : 2 E 241/1

Période : 1874 - 1878

Fonds : Registres d'état civil - collection du greffe (copies et actes reconstitués)
1879-1884.

Cote : 2 E 241/2

Période : 1879 - 1884

Fonds : Registres d'état civil - collection du greffe (copies et actes reconstitués)
Chéry-lès-Rozoy 1843

Cote : FRAD002_E_DEPOT_0087_D1

Période : 1843 - 1843

Fonds : Délibération

Chéry-lès-Rozoy (Aisne, France)

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