Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Réotier (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Réotier (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Réotier (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Réotier

Cote : 1 E 1849-1855, 5829

Période : 1735 - 1799

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
Esmony, Estienne

Cote : 1 E 5829

Période : 1735 - 1739

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1735-1739

Cote : 1 E 5829

Période : 1735 - 1739

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
Gensoul, Claude

Cote : 1 E 1850-1855

Période : 1741 - 1795

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1741-1747

Cote : 1 E 1850

Période : 1741 - 1795

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1747-1751

Cote : 1 E 1851

Période : 1741 - 1795

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1751-1761

Cote : 1 E 1852

Période : 1741 - 1795

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1761-1768

Cote : 1 E 1853

Période : 1741 - 1795

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1782-1791

Cote : 1 E 1854

Période : 1741 - 1795

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1791-1795

Cote : 1 E 1855

Période : 1741 - 1795

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires

Réotier (Hautes-Alpes, France)

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