Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Réotier (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Réotier (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Réotier (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Cantons d'Embrun, Chorges, Guillestre, Orcières, Savines.

Cote : F/17/*/2734

Période : 1884 - 1884

Fonds : Ministère de l'Instruction publique. Enquête sur la situation des écoles primaires en 1884 : statistiques fournies par les instituteurs et i...
- Saint-Etienne-le-Laus : projet de renforcement du réseau d'alimentation en eau potable et d'assainissement du hameau du Laus. - Divers : c...

Cote : 1282 W 11

Période : 1988 - 1993

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes
Ligne électrique à 63 KV Briançon-Montdauphin, tronçon de L'Argentière-Montdauphin, II, communes concernées : La Roche-de-Rame, Champcella, ...

Cote : 1282 W 23

Période : 1990 - 2000

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes
Commissions du 13 novembre 1991 (Freissinières, Réotier, Saint-Disdier-en-Dévoluy), du 5 octobre 1992 (Trescléoux, Freissinières), du 19 nov...

Cote : 1542 W 68

Période : 1991 - 1996

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Détachements de salariés (détachements temporaires de salariés étrangers pour une mission déterminée).

Cote : 1644 W 43

Période : 2006 - 2006

Fonds : Bordereau de versement de l'Unité Territoriale des Hautes-Alpes de la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consomma...
Guillestre

Fonds : Registres de formalité
Contrôle

Fonds : Registres de formalité
1er juillet 1698-29 octobre 1699

Cote : 2 C 729

Fonds : Registres de formalité
1er avril 1710-12 juillet 1713

Cote : 2 C 731

Fonds : Registres de formalité
12 mai-13 août 1724

Cote : 2 C 735

Fonds : Registres de formalité

Réotier (Hautes-Alpes, France)

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