Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Arches (Cantal, France)

Source :

GeoNames :
Arches (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - commune
Arches (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - lieu habité

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Cantal. - Soumissions, distractions, délimitations partielles ou générales, bornages, questions de propriétés : dossiers par commune.

Cote : 7 P 1283

Période : 1828 - 1923

Fonds : Eaux et Forêts : inventaire du versement de 1993
Forêts communales et sectionales : entretien, chantiers et reboisement

Cote : 7 P 1216

Période : 1964 - 1970

Fonds : Eaux et Forêts : inventaire du versement de 1993
Allanche (1829, 1864-1865), Le Falgoux (1834), Saint-Georges (1835), Chaussenac (1834, 1867), Champagnac-les-Mines (1837, 1843-1846, 1847, 1...

Cote : 7 P 1038

Période : 1829 - 1868

Fonds : Eaux et Forêts : inventaire du versement de 1993
Constructions à distance prohibée. - Cantal : dossiers par commune.

Cote : 7 P 1044

Période : 1855 - 1894

Fonds : Eaux et Forêts : inventaire du versement de 1993
Cantal. - Coupes de bois et chablis : cessions amiables dans les forêts communales et sectionales

Cote : 7 P 1129

Période : 1965 - 1967

Fonds : Eaux et Forêts : inventaire du versement de 1993
Mauriac

Période : 1986 - 2015

Fonds : Fonds Jean-Philippe Usse
Basilique Notre-Dame-des-Miracles

Période : 1986 - 2015

Fonds : Fonds Jean-Philippe Usse
Tympan du portail ouest représentant l'Ascension.

Cote : 62 NUM 1963

Fonds : Fonds Jean-Philippe Usse
Zodiaque du portail ouest : la Balance.

Cote : 62 NUM 1964

Fonds : Fonds Jean-Philippe Usse
Zodiaque du portail ouest : le Verseau.

Cote : 62 NUM 1965

Fonds : Fonds Jean-Philippe Usse

Arches (Cantal, France)

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