Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bosroger (Creuse, France)

Source :

GeoNames :
Bosroger (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - commune
Bosroger (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - lieu habité

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État de sections

Cote : 26Edépôt G 1

Période : 1791 - 1791

Fonds : Bosroger
Biens communaux

Période : 1668 - 1916

Fonds : Bosroger
Procédure des habitants de Léon-le-Franc contre MM. Segrette de la Ribière et Maingonnat

Cote : 26Edépôt N 1

Période : 1819 - 1858

Fonds : Bosroger
Canton de Bellegarde-en-Marche.

Cote : 21 W 43

Période : 1945 - 1945

Fonds : Fonds du comité départemental de Libération
Organisation de l'Instruction primaire

Cote : 1 L 428

Période : 1791 - 1802

Fonds : Archives de l'administration révolutionnaire du département de la Creuse
Bosroger

Cote : 26Edépôt D art. 1-2 ; 26Edépôt E art. 1-2 ; 26Edépôt G art. 1 ; 26Edépôt GG art. 1-2 ; 26Edépôt N art. 1

Période : 1668 - 1916
Rôles de la taille des collectes de l'Age-du-Mont à Lourdoueix-Saint-Pierre.- État des collecteurs des 209 collectes de l'Élection.- Le rôle...

Cote : C 78

Période : 1758 - 1758

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
1765-1772

Cote : C 245

Période : 1765 - 1772

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Translations de domicile et abandons de biens

Cote : C 311

Période : 1722 - 1789

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Postes et télécommunications

Cote : 1 Z 199-202

Période : 1879 - 1940

Fonds : 1Z4Z_Sous Préfectures

Bosroger (Creuse, France)

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