Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Tourbes (Hérault, France)

Source :

GeoNames :
Tourbes (Occitanie, Hérault) - commune
Tourbes (Occitanie, Hérault) - lieu habité

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Occitanie ; Hérault ; Tourbes ; Eglise

Cote : D/1996/25/487-5

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Occitanie ; Hérault ; Tourbes ; Porte Gothiqur

Cote : D/1996/25/487-6

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Occitanie ; Hérault ; Tourbes ; Maison Galzy

Cote : D/1996/25/487-8

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
GOUDARD, Jean Antoine

Cote : V/1/390

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1755-1756
MATHIEU, François

Cote : V/1/465

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775
BLAYAC, Léon

Cote : V/1/466

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775
1825-1834

Cote : 3 Q 11957

Période : 1825 - 1834

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
Manque

Cote : 3 Q 11958

Période : 1763 - 1968

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
1865

Cote : 3 Q 11960

Période : 1865 - 1865

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
1788-1793

Cote : 3 Q 11961

Période : 1788 - 1793

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)

Tourbes (Hérault, France)

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