Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Briis-sous-Forges (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Briis-sous-Forges (Île-de-France, Essonne) - commune
Briis-sous-Forges (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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AUTHON-LA-PLAINE à BURES-SUR-YVETTE.

Cote : 883W/20

Période : 1956 - 1956

Fonds : 883W Listes électorales, classées par ordre alphabétique des communes (1945-1956)
MORIGNY-CHAMPIGNY. - Chemins latéraux, la Montagne : dossiers de consultation des entreprises et d'estimation ; GOMETZ-LA-VILLE et BRIIS-SOU...

Cote : 1554W/6

Période : 1997 - 1998

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES.
Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et dém...

Cote : 854W/2

Période : 1940 - 1944

Fonds : NOMINATIONS DES MUNICIPALITES ET DES DELEGATIONS SPECIALES.
BRIIS-SOUS-FORGES. - Rapports d'enquête.

Cote : 1057W/19

Période : 1930 - 1967

Fonds : RAPPORTS D'INTERVENTIONS D'INCENDIE ET DE SECOURS, SAPEURS-POMPIERS, DOSSIERS DE PERSONNEL, MEDAILLES D'HONNEUR.
BRIIS-SOUS-FORGES, construction du collège Jean Monnet : dossier de consultation des entreprises (DCE) reproductible (appel d'offres ouvert)...

Cote : 1403W/49

Période : 1992 - 1992

Fonds : CONSTRUCTIONS DE BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX, DE CENTRES DE SECOURS, DE CLINIQUE, MAISON FORESTIERE A CHAMPCUEIL, REFUGE DEPARTEMENTAL ...
BRIIS-SOUS-FORGES, construction du collège Jean Monnet : plans du marché signé.

Cote : 1403W/50

Période : 1992 - 1992

Fonds : CONSTRUCTIONS DE BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX, DE CENTRES DE SECOURS, DE CLINIQUE, MAISON FORESTIERE A CHAMPCUEIL, REFUGE DEPARTEMENTAL ...
Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits de délibérations des conseils municipaux, mouvements sociaux, incidents politique...

Cote : 885W/2

Période : 1944 - 1957

Fonds : AFFAIRES COMMUNALES
BRIIS-SOUS-FORGES. - Collège Jean Monnet, procédure d'appel d'offres ouvert en mai 1993 : dossier de consultation des entreprises (DCE).

Cote : 1399W/25

Période : 1993 - 1993

Fonds : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, INSTITUT DE BIOTECHNOLOGIE DES PLANTES DE GIF-SUR-YVETTE.
Installations sportives à BAULNE, BIEVRES, BOISSY-LE-SEC, SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, B...

Cote : 1502W/856

Période : 1940 - 1968

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT.
Equipement collectif. - Installation sportive et lycée dans la cité sportive à CORBEIL-ESSONNES, construction : marché public.

Cote : 1502W/858

Période : 1961 - 1968

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT.

Briis-sous-Forges (Essonne, France)

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